La gestion budgétaire financière et comptable de l’université a déjà fait l’objet d’un certain nombre de critiques d’une part, lors de l’audit réalisé en novembre 2001 par l’IGAENR et la trésorerie générale de la région Auvergne et, d’autre part, par la chambre régionale des comptes d’Auvergne elle-même à l’occasion du précédent contrôle de gestion (5° partie)

3 – LE REGIME BUDGETAIRE FINANCIER ET COMPTABLE

3-1 Remarque liminaire

La gestion budgétaire financière et comptable de l’université a déjà fait l’objet d’un certain nombre de critiques d’une part, lors de l’audit réalisé en novembre 2001 par l’IGAENR et la trésorerie générale de la région Auvergne et, d’autre part, par la chambre elle-même à l’occasion du précédent contrôle de gestion.

L’audit de novembre 2001 avait principalement fait ressortir, dans le domaine budgétaire, le non respect de la règle de l’annualité budgétaire, l’absence de suivi des engagements, ainsi qu’un nombre élevé de centres de responsabilités.

La chambre avait également, dans sa lettre d’observations définitives du 28 mai 2002, attiré l’attention de l’ordonnateur, sur plusieurs dysfonctionnements en matière budgétaire et financière. Elle avait relevé, notamment, une absence de définition des priorités de l’établissement par le conseil d’administration, l’absence des états devant accompagner le budget, un nombre excessif de centres de responsabilité, l’importance et le nombre des décisions budgétaires modificatives, l’absence de comptabilité d’engagement.

A la suite de ces observations et recommandations, l’université d’Auvergne a engagé un plan d’actions en 13 points en vue de normaliser sa gestion. Les fiches n° 1 (pilotage de gestion), n° 7 (Organisation budgétaire et financière de l’établissement) et n° 8 (tenue des engagements) traitent plus particulièrement des aspects budgétaires et financiers.

Ce plan a été discuté au conseil d’administration en fin d’année 2001 et approuvé à l’unanimité en février 2002. Il s’est accompagné de séances de formation sur les questions budgétaires et comptables entre novembre 2001 et mai 2003 en liaison avec la trésorerie de la région Auvergne.

L’établissement a, en outre, formalisé ses procédures budgétaires dans un guide de bonnes pratiques (Guide de procédures relatif à la gestion budgétaire financière et comptable de l’université d’Auvergne), qui définit les règles à mettre en oeuvre dans les différentes étapes de la dépense et de la recette publique afin de garantir la conformité des pratiques à la réglementation et de créer un référentiel commun de procédure au sein de l’établissement.

Le guide, élaboré en collaboration avec la trésorerie générale de la région Auvergne a été mis en place en juillet 2003. Il est destiné à l’ensemble des personnels de l’université intervenant dans le domaine budgétaire et financier et est actuellement consultable sur le site internet de l’université (www.u-clermont1.fr).

Le guide traite des questions suivantes : préparation budgétaire, recensement des besoins, procédure d’engagement, liquidation et mandatement, gestion et suivi des recettes, gestion des contrats de recherche, gestion des immobilisations, et gestion de la trésorerie. Il définit les procédures réglementaires, décrit les procédures à suivre et s’accompagne de fiches techniques ainsi que de modèles d’outils qui devront être utilisés.

3-2 La procédure d’élaboration et de vote du budget et des décisions budgétaires modificatives

3.2.1 La préparation du budget

Le budget des EPSCP, acte de prévision et d’autorisation annuel, doit être adopté avant le 1er janvier de l’exercice. La phase de préparation du budget, sous la responsabilité de l’ordonnateur et en association avec les composantes, doit permettre de définir les priorités politiques et financières qui seront in fine arrêtées par le conseil d’administration de l’établissement.

Le guide des procédures, adopté par l’université d’Auvergne et mis en oeuvre

en juillet 2003, prévoit que le conseil d’administration définit une politique générale et les objectifs quantitatifs et qualitatifs qui sont formalisés dans une lettre de cadrage.

La chambre observe que pour les exercices 2001 et 2002, les lettres de cadrage transmises par l’ordonnateur aux diverses composantes, ne comportaient que l’indication du montant de la DGF de la composante et ne correspondaient pas à l’exigence de définition des priorités de l’établissement. De plus, ces lettres de cadrage étaient transmises en toute fin d’exercice (novembre). Ce n’est donc qu’à partir de l’exercice 2004 que le guide des procédures a réellement été mis en application. Pour les trois derniers exercices sous revue (2004, 2005 et 2006) les lettres de cadrage relatives à l’élaboration du budget initial ont été émises un mois plus tôt (en octobre) par rapport aux exercices précédents, mais elles ne comportaient toujours pas la définition d’une politique générale, ni la fixation d’objectifs formalisés.

La pratique des lettres de cadrage en vue de la préparation des budgets initiaux se révèle donc très en retrait par rapport aux objectifs définis par l’université dans le guide des procédures.

Le président indique pour sa part que la technicité de ces documents masque les discussions préalables en réunions de doyens et directeurs ou lors du conseil d’administration. La chambre n’en a pas moins constaté un évident décalage entre les ambitions annoncées et la pratique. Elle a pris note de l’engagement pris pour l’avenir d’instituer un dialogue de gestion dans l’optique d’une « culture d’objectifs et de responsabilités ».

 

3.2.2 Le vote du budget

Comme pour la préparation du budget, l’existence de composantes disposant de budgets propres intégrés, implique une procédure particulière de vote en deux étapes, qui doit aboutir à l’adoption du budget avant le 31 décembre de l’exercice précédent, afin que le budget soit exécutoire au 1er janvier de l’exercice. Au cours de la première étape, chaque conseil de composante ou de service commun adopte son budget propre en équilibre. En cas d’absence de vote ou de déséquilibre, le conseil d’administration de l’établissement peut demander une nouvelle délibération au conseil de composante ou arrêter ce budget (décret du 14 janvier 1994, article 21 et code de l’éducation article L 719-5). Lors de la seconde étape, le conseil d’administration se prononce sur le budget de l’établissement, complété par le budget de gestion, budgets qui doivent être adoptés en équilibre réel.

Les procès-verbaux des conseils d’administration ayant eu à se prononcer sur les projets de budget 2001 et 2002 laissent transparaître certaines tensions au sein de l’université. Les budgets de certaines composantes n’ayant pas été adoptés (UFR de droit en 2002 et 2003) ou votés en déséquilibre (UFR d’odontologie en 2002) par les conseils de gestion de ces composantes, le conseil d’administration a été conduit à les modifier ou les adopter, conformément aux dispositions réglementaires rappelées plus haut.

Néanmoins, au-delà de ces difficultés ponctuelles, l’examen des procès-verbaux des conseils d’administration permet de constater que les discussions budgétaires portent essentiellement sur le montant et la répartition de la DGF entre composantes, certaines composantes faisant valoir leurs difficultés financières et l’insuffisance de leur dotation. L’exercice apparaît alors purement formel, voire rituel.

Contrairement aux ambitions affichées dans le Guide des procédures adopté par l’établissement en juillet 2003, l’examen du budget par le conseil d’administration ne constitue nullement une opportunité de débattre, de définir et d’arrêter la politique générale de l’université et des objectifs de gestion alors que tel est bien son rôle, aux termes du troisième alinéa de l’article L 712-3 du code de l’éducation.

Les ordonnateurs font observer qu’au-delà du débat budgétaire visé par l’observation, bien d’autres points, (répartition des droits universitaires, participation au fonctionnement de la bibliothèque communautaire et interuniversitaire, ou aux logiciels et autres mutualisations, délibération sur les projets d’investissement et travaux lourds, répartition des crédits de la commission des relations internationales, de ceux consacrés à la vie des étudiants etc) inscrits à l’ordre du jour comportent d’évidents et importants effets budgétaires. La chambre n’en disconvient pas, elle insiste cependant sur la vocation du conseil d’administration à être le lieu de réflexion et d’élaboration de la politique générale et des objectifs de l’université.

Par ailleurs, lors de l’examen des comptes de la période précédente, la chambre avait fait observer que certaines décisions modificatives du budget, avaient été adoptées au-delà du 31 décembre de l’exercice, ce qui leur ôtait tout caractère prévisionnel. Au cours de la période sous revue, la chambre constate qu’elles ont été adoptées au cours de l’exercice auquel elles se rattachaient et que leur nombre a nettement été réduit : 5 en 2000, 3 pour les exercices 2001 et 2002 et 2 pour les exercices 2003 et 2004.

La masse financière des modifications apportées tend également à se réduire. Alors qu’elles représentaient, pour ce qui est des dépenses, jusqu’à 50 % du budget initial, pour les exercices du début de période sous revue (2000 et 2001), elles ne représentent plus qu’environ un quart des prévisions initiales (27 % en 2003 et 26 % en 2004). En recettes, la part relative des DBM est passée quant à elle de 33 % en 2000 à environ 10 % en fin de période (12 % en 2003 et 10 % en 2004).

Enfin, l’examen des prévisions de recettes et de dépenses (budget initial et décisions budgétaires modificatives) comparés aux réalisations constatées dans le compte financier pour les exercices 2000, 2002, 2004 et 2005 a permis de confirmer l’amélioration constatée lors du précédent contrôle en terme de fiabilité des prévisions budgétaires. Globalement en fin de période observée, les taux de réalisation sont respectivement de 81,29 % pour les dépenses et de 100,75 % pour les recettes.

En ce qui concerne les dépenses de fonctionnement, qui représentent 85 % du total des dépenses, le taux de réalisation atteint plus de 85 % en fin de période. Certains postes de dépenses font l’objet de réalisations inférieures à ces taux moyens : les services extérieurs, (1,846 ME€, soit 8 % du total des dépenses de fonctionnement), ne sont réalisés qu’à 73 % en 2005. De même, le poste autres services extérieurs (3,456 ME€), qui représente 15 % du total des dépenses de fonctionnement, n’est réalisé qu’à hauteur de 79 % par rapport aux prévisions. En revanche, le poste charges de personnel (6,926 ME), qui pèse pour près de 30 % des dépenses de fonctionnement, fait l’objet d’une prévision en constante amélioration sur l’ensemble de la période, pour atteindre plus de 88 % en 2005. Le poste dotations aux amortissements et provisions, qui représente désormais 3,367 M euros (soit 14,6 % des dépenses de fonctionnement) enregistre une très forte progression du taux de réalisation qui passe de près de 55 % en début de période observée à plus de 95 % en fin de période.

Les dépenses d’investissement sont en revanche réalisées de façon plus irrégulière (44 % en 2002 à plus de 71 % en 2004) en raison, comme le soulignent les réponses des ordonnateurs, des facteurs exogènes liés aux gros travaux (obtention des crédits de paiements, appel d’offres).

Les immobilisations incorporelles ont enregistré des taux de réalisation allant de 5 % en 2004 à 91 % en 2002. Il en est de même pour les immobilisations corporelles et les immobilisations en cours dont les réalisations s’échelonnent de 43 % en 2002 à 80 % en 2004.

L’ensemble des recettes fait également l’objet d’une meilleure exécution. Certains postes font l’objet d’une amélioration notable. Les subventions d’exploitation, 11,259 ME, soit 42 % des recettes de fonctionnement, voient leur taux de réalisation passer de 92 % en 2000 à 97 % en 2005 et les subventions d’investissement (4,248 ME, soit près de 12 % des recettes totales en 2005) ont été réalisées à hauteur de 91 % en fin de période, au lieu de 87 % en 2000.

3.2.3 Le caractère exécutoire du budget et sa publicité

La chambre a pu constater que l’obligation de communication du budget initial au recteur de l’académie, telle que prévue par l’article 25 du décret du 14 janvier 1994 avait été respectée et que les budgets étaient donc bien exécutoires.

En ce qui concerne la publicité de ce budget, la chambre avait observé que celle-ci n

Ce contenu a été publié dans Annie VEYRE, Articles L 122-11, L 113-1 à L 113-3, R 113-1 à R 113-5 et D 113-6 du code du sport, ASM CLERMONT AUVERGNE, ASM Clermont Auvergne Rugby, Association Sportive Montferrandaise (ASM), Aurillac, BABOU, Boulevard Charles de Gaulle, Boulevard François Mitterrand, boulevard Gergovia, Boulevard Léon Jouhaux à Clermont-Ferrand, Boutique « Espace Jaune et Bleu, Brice Hortefeux, Brigade de Combronde, Bureau d’aide à l’insertion professionnelle des étudiants (BAIPE), Burka, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE CENTRE FRANCE, Cambacérès, CANTERBURY, Centre de lutte contre le cancer Jean Perrin, Centre français en économie internationale et développement, Ces lacunes, Challenge Cup 1998-1999, Champ principal des caméras de télévision, Choderlos de Laclos, CLERMONT AUVERGNE SPORT, CLERMONT AUVERGNE SPORT COMMUNICATION ET MARKETING (CASC), Code du sport, Communauté d’agglomération de CLERMONT, Compétition européenne Bouclier Européen, Compétition européenne Heineken Cup, Compétition nationale, Congrès à Versailles, Conseil général du PUY-DE-DOME, Conseil régional d’AUVERGNE, Contrats de travail Espoirs, Convention collective du rugby professionnel, Cour administrative d’appel de Lyon, Développement du rugby, Dominique TURPIN, données SISE, Droit d’image individuel, Droit d’image individuel de joueurs professionnels, ELYO-SUEZ, Enquête inter-juridictions financières, Enseignants chercheurs bi-appartenants (médecine, pharmacie, dentaire de Clermont-Ferrand, Enseignants chercheurs contractuels de l'Auvergne, Enseignants du second degré (agrégés, certifiés de Clermont-Ferrand, Entreprise MICHELIN, faculté de médecine de Clermont-Ferrand, Fédération française de rugby (FFR), Franc-maçonnerie auvergnate, Frédéric Mitterrand, General, Gilbert Collard, GODF, Heineken Cup, http://l-idiot-provincial.e-monsite.com, Installations de la Gauthière, interrogations, ISS SERVICES, Jean-Louis JOURDAN, Jeunes sportifs âgés de plus de 14 ans, l-idiot-provincial.e-monsite.com, L'accueil d’étudiants étrangers à Clermont-Ferrand, L'Idiot provincial, L'institut de préparation à l’administration générale (IPAG) de Clermont-Ferrand, L'institut universitaire professionnalisé (IUP) de Clermont-Ferrand, L'IUT gestion des entreprises à Aurillac, L'UFR dite faculté des sciences économiques et de gestion de Clermont-Ferrand, L'unité Génie biologique Bio informatique à Aurillac, L’école doctorale des sciences économiques, juridiques et de gestion de Clermont-Ferrand, L’enceinte de l’Hôtel Dieu, L’enseignement supérieur en Auvergne, L’ensemble 3C sur le plateau Saint Jacques, L’Hôpital Gabriel Montpied, L’incubateur d’entreprises BUSI, L’INRA, L’INSERM, L’inspection générale de l’éducation nationale et de la recherche (IGAENR), L’institut français de mécanique avancée (IFMA), L’institut universitaire de formation des maîtres (IUFM), L’institut universitaire de technologie (IUT) de Clermont-Ferrand, L’institut universitaire professionnalisé (IUP) « management et gestion des entreprises » de Clermont-Ferrand, L’IUT du Puy-en-Velay, L’Observatoire des mutations de l’Etat dans l’espace européen de Clermont-Ferrand, L’UFR des sciences juridiques et politiques dite faculté de droit de Clermont-Ferrand, L’UFR dite faculté d’odontologie de Clermont-Ferrand, L’UFR dite faculté de pharmacie de Clermont-Ferrand, L’université d’Auvergne, La bibliothèque communautaire et inter universitaire de Clermont-Ferrand, La bibliothèque communautaire et interuniversitaire (BCIU) de Clermont-Ferrand, La Boutique, la cancérologie, La chambre régionale des comptes d'Auvergne invite à plus de clarté, La compétition amateur Elite B, La faculté de droit et sciences politiques de Clermont-Ferrand, La faculté de sciences économiques et de gestion de Clermont-Ferrand, la génétique, la génétique et le développement, La loi LRU3, La recherche du secteur tertiaire de Clermont-Ferrand, la réforme dite "LMD", La réforme structurelle des établissements d’enseignement supérieur du site clermontois, La SAOS "ASM RUGBY", la SAS CLERMONT AUVERGNE SPORT COMMUNICATION ET MARKETING (CASC), La SAS SPORT IMAGE COMMUNICATION (SIC), La trésorerie du Puy-de-Dôme, La tribune Auvergne du Parc des Sports Marcel Michelin, La tribune métallique République, La vie étudiante à Clermont-Ferrand, LABO FRANCE, Le campus des Cézeaux (commune d’Aubière), Le Centre Biomédical de recherche et de valorisation (CBRV) de Clermont-Ferrand, Le Centre d’étude et de recherche sur le développement international (CERDI), Le Centre d’études romanistiques d’Auvergne, Le centre de chirurgie endoscopique et des nouvelles techniques interventionnelles (CENTI, Le Centre de pharmacologie clinique de Clermont-Ferrand, Le Centre de recherche en droit des affaires de Clermont-Ferrand, Le Centre de recherche en sciences de gestion de Clermont-Ferrand, Le centre interuniversitaire de ressources informatiques (CIRI) de Clermont-Ferrand, Le centre universitaire pédagogique du Puy-en-Velay, Le CHRU de Clermont-Ferrand, Le CNRS, Le contrat de plan Etat-Région 2000-2006, Le contrat quadriennal (2008/2011), Le cursus universitaire français, Le DEUG Administration économique et sociale (AES), Le domaine des sciences de la vie et de la santé, Le laboratoire d’hydrologie « Louise Blanquet », Le parc immobilier de l’université, Le pôle de recherche et d’enseignement supérieur de Clermont-Ferrand, Le pôle Lardy à Vichy, Le pôle santé de Clermont-Ferrand, Le processus d’orientation active des lycéens, Le service de santé interuniversitaire (SSIV) de Clermont-Ferrand, Le service inter universitaire de formation continue, Le service interuniversitaire de « Médecine préventive et de promotion de la santé » (SIUMPP) de Clermont-Ferrand, Le service interuniversitaire des activités physiques et sportives (SIUAPS) de Clermont-Ferrand, Le service interuniversitaire handicap (ISUH) de Clermont-Ferrand, Le service universités culture (SUC) de Clermont-Ferrand, Le site Lardy à Vichy, Les conseillers d’administration scolaire et universitaire, attaché d’administration scolaire et universitaire d'Auvergne, Les effectifs des personnels administratifs et techniques d'Auvergne, Les enseignants de Clermont-Ferrand, Les enseignants non titulaires de Clermont-Ferrand, Les installations du Parc des Sports Marcel Michelin, Les locaux de la Gauthière, les neurosciences, Les start-up de Clermont-Ferrand, Les statuts de l’université d’Auvergne, Les vacataires de l'université d'Auvergne Clermont I, logiciel NABUCO, logiciel NEPTUNE, Mahmoud Suleiman, Maîtres de conférence de Clermont-Ferrand, Management et gestion des entreprises, MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN (MFPM), Marc-Claude de Portebane, Maurice CHENEVOY, MFPM, ministère de l'éducation nationale, Mirabeau, Nicolas Sarkozy, Nouvelle tribune Auvergne, nutrition humaine, OTAGO, Parc des Sports Marcel Michelin, Philippe DULBECCO, Professeurs d’université de Clermont-Ferrand, Projet Campus, quartier Saint Jacques 0 Clermont-Ferrand, Région Auvergne, Registre du commerce de Clermont-Ferrand, Registre du commerce de Paris, René FONTES, Rentrée universitaire d’octobre 2006, SA TSM COMMUNICATION, SAS CAMPUS, SAS CASC, SAS SIC, Serge Godard, site web, sociale-écologie, Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP), Souchon, SPORT IMAGE COMMUNICATION (SIC), SUPCAM, Tournoi Marcel Michelin, Tournoi Phliponneau, Tribunal administratif de Lyon, TSM COMMUNICATION, Un certain nombre de critiques, université Blaise Pascal, Université d'Auvergne Clermont I, Vichy (pôle Lardy) qui propose des formations de deux composantes : la faculté de pharmacie et la faculté de sciences économiques et gestion, visuel sur le bandeau du site internet, Vulcania. Vous pouvez le mettre en favoris avec ce permalien.

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *


*